Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCURE INDUSTRIES
MERCURE S.A

Numéro de dépôt :
92416415
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2002

Présentation de la marque MERCURE INDUSTRIES

Déposée le 15 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) MERCURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MERCURE INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERCURE domicilié(e) 42-44 boulevard Saint Jean, 13010 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MERCURE INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCURE INDUSTRIES est expirée depuis le 15 avril 2002.

MERCURE a également déposé les autres marques suivantes : MERCURE LA COULEUR DE L'ARGENT , CLUB , RHONALPINA , CAMPUS , MARBRIUM , I.S.C.G , WORKSTYL , Croc'Fruits , LE VIEUX MARCHE , L Chef


MERCURE S.A - 42-44 boulevard Saint Jean, 13010 MARSEILLE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 30 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247440 - Publication au BOPI 1997-12-30

Inscription le 31 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201593 - Publication au BOPI 1996-05-31

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Articles de quincaillerie et de serrurerie du bâtiment, serrures de toutes sortes, clés, entrées de serrures, cadres de fenêtres, de portes, de tableaux, ferrures de boîtes, fiches, loquets, fermetures pour meubles, vis à métaux, meubles en métal, boîtes aux lettres en métal.Pièces d'ameublement et meubles en bois ou en matières plastiques, en rotin; boîtes aux lettres en bois ou en matières plastiques.Cadres de fenêtres en bois, cadres de portes en bois

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.